Conseil municipal du 07 avril 2025

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(art. L. 2121-10 et R. 2121-7 du CGCT)

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

LUNDI 07 AVRIL 2025 à 19 heures

A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 Février 2025
• Affectation de résultats
• Budgets primitifs 2025
• Vote des taux d’imposition 2025
• Délégation du conseil municipal au maire pour les mouvements de crédits entre sections
• EPF Normandie – Convention d’intervention sur l’opération du manoir et ses dépendances
• Projet de réhabilitation du manoir et de ses dépendances – Arrêt du coût prévisionnel des travaux et de la rémunération définitive de la maitrise d’œuvre
• Zone non fumeur à proximité des établissements scolaires
• Renouvellement du bail de la boutique test
• Droits d’occupation temporaire du domaine public – Délégation au Maire
• Convention de mise à disposition de la Cidrerie – CCPHB – CTEJ
• 14 Juillet – Tarification du droit de place pour les food truck
• Marché de noël – Tarification de la location des chalets
• Revalorisation des tarifs de la Cidrerie
• Redressement de l’alignement du trottoir – Rue du Calvaire
• Adhésion à l’association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
• Dénomination de rue – Quartier des Pommiers
• Instruction des autorisations d’urbanisme par la CCPHB
• Informations
• Décisions du maire
• Questions diverses

Le Maire,

Joël COLSON